Bénédicte DECOURT HOLLENDER

Grade et section :
Maître de conférences HDR– Histoire du droit et des Institutions (section 03)

Adresse mail :
decourt(at)unice.fr

 

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Thématiques de recherche

  • Histoire du droit et des institutions

  • Histoire de la justice et du personnel judiciaire

  • Histoire du droit privé, droit des personnes et de la famille

  • Droit et institutions des anciens Etats de Savoie

  • Histoire du droit colonial

 

Enseignements

  • Cours d'Histoire des systèmes normatifs (licence 1 droit)

  • Cours d'Histoire du droit et des institutions (licence 1 droit)

  • Cours d’Histoire des institutions médiévales (licence 1 droit)

  • Cours d’Histoire des institutions depuis la Révolution (licence 1 droit)

  • Cours de culture juridique générale (licence 1 droit)

  • Cours d'Histoire du droit de la famille (licence 2 droit)

  • Cours d'Histoire du droit des obligations (licence 2 droit) 

  • Cours d'Histoire du droit privé approfondi (master 2)

  • Cours des Savoirs juridiques (master 2)

  • Travaux dirigés d’Histoire du droit et des institutions d’Ancien Régime (licence 1 droit)

  • Travaux dirigés d'Histoire des systèmes normatifs (licence 1 droit)

  • Travaux dirigés d'Histoire des idées politiques (licence 3 droit)

 

 

Responsabilités institutionnelles et collectives au sein de l’UCA

Membre du Comité scientifique de l’Académie 5 « Hommes, idées, milieux » (2020-2025)

Membre de la Commission de Recherche du CAC (2016-2017)

Membre du Comité scientifique du PRIDAES (Programme de Recherche sur le Droit et les Institutions des États de Savoie)

Membre du comité de lecture de la revue Rivista Politica -eu

Publications

-Ouvrages individuels

« Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle 1700-1792 ». Thèse de Doctorat en Droit, Nice, 2005, deux volumes, 803 pages, récompensée par le Prix de la Recherche Historique du Conseil Général des Alpes-Maritimes (2006). Thèse publiée aux éditions Mémoire de Notre Temps, Montpellier, 2008.

 « Réflexions sur la création de la norme : institutions, acteurs, pratiques (XVIIIe-XIXe siècles) ». Mémoire pour l’habilitation à diriger des recherches, Nice, 2016, en ligne sur HAL.

-Ouvrages collectifs (codirection de publication)

« Les États de Savoie et la mer. Approche juridique et institutionnelle – XIVe – XIXe siècles », actes du colloque international de Cagliari, 2023, PRIDAES 17, en codirection avec Marc Ortolani et Giuseppina De Giudici, à paraître.

« Guerre et paix dans les États de Savoie – Aspects institutionnels XVe-XIXe s. », actes du colloque de Nice, 2022, PRIDAES 16, en codirection avec Marc Ortolani et Olivier Vernier, Nice, Serre, 2025, 490 p.

« La loi expression de la souveraineté face aux autonomies dans les États de Savoie », actes du colloque de Turin, 2021, PRIDAES 15, en codirection avec Marc Ortolani et Olivier Vernier, Nice, Serre, 2024, 324 p.

« Les juristes des États de Savoie XVIe-XIXe siècles. Modèles juridiques nationaux et science européenne », actes du colloque de Cuneo, 2014, PRIDAES 8, en codirection avec Marc Ortolani et Olivier Vernier, Nice, Serre, 2018, 314 pages.

 

Chapitres d’ouvrages

« Les magistrats du Sénat de Nice aux XVIIIe et XIXe siècles : entre service du roi et stratégie de carrières », in Le Sénat de Nice, cour souveraine des États de Savoie 1614-1848, Nice, 2014, sous la direction d’Olivier Vernier, Michel Bottin, Audric Capella, Academia Nissarda, 2021, pp. 195-220.

« Une histoire politique des élites du Maghreb, l’exemple de l’Algérie coloniale : bilan historiographique, acquis, pistes de recherche », in Pour une histoire politique de la France méditerranéenne, sous la direction de Jean-Paul Pellegrinetti, Rennes, PUR, 2021, pp. 55-85.

« Les institutions XVIe-XVIIIe s. » en collaboration avec Marc Ortolani et Andrea Pennini, in Les États de Savoie, du duché à l’unité d'Italie (1416-1861), sous la direction de Giuliano Ferretti. Rédaction de la partie sur les Institutions (justice et finance, XVIe-XVIIIe siècles), Paris, Classiques Garnier, 2019, pp. 121-146.

Préface de l’ouvrage L’emmersione anticipata della crisi d’impresa, Modelli attuali e prospettive di sviluppo, Stanislao De Matteis, Milan, éditions Giuffré, 2017.

« Du droit d’option des niçois pour la nationalité sarde (1860) », in Per Torino da Nizza e Savoia, sous la direction de Gian Savino Pene Vidari et Rosanna Roccia, Turin, Centro Studi Piemontesi, 2011, pp.435-457.

 

Articles publiés dans des revues nationales et internationales à comité de lecture

« Des missionnaires en uniforme. Les Sections administratives spéciales en Algérie (1955-1962) », Outre-Mers. Revue d’histoire coloniale et impériale, à paraître en 2025.

« La police de Ville à Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles », Rivista di Storia del Diritto Italiano, 2022/2 - (XCV), pp.187-208.

« La réconciliation des époux devant la justice au XIXe siècle », Revue de Droit Canonique, n°66, 2016, pp. 129-180.

« La notion de faits injurieux dans le divorce et la séparation de corps au XIXe siècle », Revue historique de droit français et étranger, juillet-septembre 2012, n°3, pp.329-378.

« Étude sur le ministère public sarde au XIXe siècle (1814-1860) : l’exemple des Avocats généraux et des Avocats fiscaux généraux, Rivista di Storia del Diritto Italiano, anno LXXXIV, vol.LXXXIV, 2011, pp.325-361.

« Aspects de la magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle (1814-1860) », Rivista di Storia del Diritto Italiano, anno LXXXIII, vol.LXXXIII, 2010, pp.237-272.

« Punir le crime à Nice au XVIIIe siècle : comportements criminels et fonctionnement de la justice pénal », Recherches Régionales, 2010, n°195, pp.59-73.

« Le volontariat dans les Sénats du royaume de Piémont-Sardaigne sous la Restauration (1814-1848) », Bollettino storico-bibliografico subalpino, anno CVII, 2009, second semestre, pp.469-522.

« L’activité extrajudiciaire d’un substitut de l’avocat fiscal général au Sénat de Nice : Charles-Anselme Martini de Châteauneuf (1774-1791) », Recherches Régionales, octobre-novembre 2004, n°174, pp.24-46.

Articles publiés de colloques

« Constantine, la ville suspendue », actes du colloque international « Le pont, de l’ouvrage d’art à l’objet juridique », Nice, 2020, sous la direction de Stéphanie Blot-Maccagnan et Karine Deharbe, Limoges, PULIM, 2023, pp.53-68.

« L’effort de guerre des communautés du comté de Nice à l’époque moderne (XVIIe-XVIIIe s.) », actes du colloque international PRIDAES 16 « Guerre et paix dans les États de Savoie. Approche institutionnelle (XVe-XIXe siècles) », sous la direction de Marc Ortolani, Olivier Vernier, Bénédicte Decourt-Hollender Nice, Serre, 2025, pp.171-180.

 « Enjeux de pouvoir et service de l’État à Nice XVIIIe siècle », actes du colloque international PRIDAES 14 « L’administration en tension : les relations entre Turin et les périphéries dans les États de Savoie XVIIIe-XIXe s.), sous la direction de Françoise Briegel, Sylvain Milbach, Marc Ortolani, Olivier Vernier, Nice, Serre, 2022, pp.25-38.

- « Le contrôle des legs charitables au XVIIIe siècle », actes du colloque international du PRIDAES 13 « Assistance, protection et contrôle social dans les États de Savoie et les États voisins », sous la direction de Stéphanie Blot-Maccagnan, Marc Ortolani et Olivier Vernier, Nice, 2019, Nice, Serre, 2022, pp.163-176.

- « Discours médico-légal dans le Traité de Fodéré et expertise clinique : les procès pour viol à Nice sous la Restauration (1814-1860) », actes du colloque international du PRIDAES 12 « Fodéré à la genèse de la médecine légale moderne. Doctrines, pratiques, savoirs et réseaux d’experts des Lumières au début du XXe siècle », Genève, 2015, sous la direction de Loraine Chappuis, Frédéric Chauvaud, Marc Ortolani et Michel Porret, Rennes, PUR, 2021, pp. 97-109.

-« Le principe de réciprocité à l'épreuve de la vie conjugale au XIXe siècle », actes du colloque international « La réciprocité, dimensions théologiques, juridiques et autres », sous la direction de Christine Mengès-le Pape, Montauban, 2017, Presses de l’Université de Toulouse Capitole 1, CTHDIP, 2019, pp. 165-180.

 -« Jus statuendi municipal et tutelle étatique : l’exemple des bans champêtre niçois au XVIIIe siècle », actes du colloque international du PRIDAES 10 « Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale entre France et Italie XVIIe-XXe siècles », Nice, 2016, sous la direction de Marc Ortolani, Gwenaëlle Callemein, Audric Capella, Olivier Vernier, Nice, Serre, 2019, pp. 13-22.

-« Decisiones et rappresentanze des juristes niçois au XVIIIe siècle », actes du colloque du PRIDAES 8 « Les juristes des États de Savoie XVIe-XIXe siècles. Modèles nationaux et science européenne », Cuneo-Turin, 2014, sous la direction de Marc Ortolani, Olivier Vernier, Bénédicte Decourt-Hollender, Nice, Serre, 2018, pp. 169-174.

-« La magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle: des hommes et des carrières », actes du colloque international de Genève, 2014 « Les Sénats des États de Savoie : carrefours des circulations et des mobilités judiciaires », sous la direction de  François Briegel et Sylvain Milbach, Rome, Ed. Carocci, 2017, pp. 245-259.

-« Les relations du Sénat de Nice avec les autorités ecclésiastiques du comté au XVIIIe siècle: entre opposition et protection », actes du colloque du PRIDAES 7 « États de Savoie, Eglise et institutions religieuses des Réformes au Risorgimento », Lyon, 2013, sous la direction de  Marc Ortolani et Christian Sorrel, Nice, Serre, 2017, pp. 17-30.

-« Les enjeux de frontières entre Nice et Monaco au XVIIIe siècle », colloque international « Franchir les frontières des Alpes Maritimes (1760-1947). Institutions, hommes, imaginaire », Nice, 2016, Milan, Silvana Editoriale, 2016, pp. 91-97.

- « Les enseignements des bans champêtres niçois en matière de protection des ressources naturelles au XVIIIe siècle », colloque international du PRIDAES 5 « Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie du Moyen-âge au XIXe siècle. Contribution à une histoire du développement durable », Cuneo, 2011, sous la direction de Marc Ortolani, Nice, Serre, 2014, pp.180-195.

-« Tutelle sénatoriale et respect des droits et propriétés des communautés et des hommes du comté de Nice au XVIIIe siècle », colloque international du PRIDAES 3, Turin, 2009 « Propriété individuelle et collective dans les États de Savoie » sous la direction de  Marc Ortolani, Nice, Serre, 2012, pp.185-195.

-« Les limites du comté de Nice et de la République de Gênes au XVIIIe siècle : affermissement de la frontière politique et défense de la raison territoriale des communautés », colloque international du PRIDAES I, Nice, 2007 « Pouvoirs et territoires dans les États de Savoie », sous la direction de Marc Ortolani, Nice, Serre, 2010, pp.181-189.

-« Le contentieux du personnel de la fonction publique devant le Conseil de préfecture interdépartemental des Alpes-Maritimes, de la Corse et du Var (1939-1945) », actes du colloque « La justice administrative à Nice (1800-1953). Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif », Nice, 2005, sous la direction d’Olivier Vernier et Marc Ortolani, Nice, Serre, 2006, pp.199-226.

-« La question de l’instruction dans le code de procédure pénale du royaume de Piémont-Sardaigne de 1859 », actes du colloque « Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe », Angers, octobre 2007 sous la direction de  Joël Hautebert et Sylvain Soleil, Paris, Editions Juridiques et Techniques, tome II, 2008, pp.97-118.

Communications à colloque à paraître

-« Le Sénat de Nice, cour souveraine. Présentation de l’institution et état des recherches », avec Marc Ortolani. Séminaire international, Aix-en-Provence, « Justice en Méditerranée occidentale » (JEMO) sous la direction d’Eric Gasparini, 2024, à paraître.

-« Les Juifs et le port franc de Nice-Villefranche à l’époque moderne », colloque international PRIDAES 17 « Les États de Savoie et la mer. Approche juridique et institutionnelle – XIVe – XIXe siècles », Cagliari, 2023, à paraître.

Communications non publiées

-« Les rapatriés d’Algérie sous surveillance : étude de cas à partir d’une fiche de la Direction Centrale des Renseignements Généraux ». Séminaire « Regards croisés sur les objets de recherche » organisé dans le cadre du programme de recherche Récits des Mobilités et des Migrations (REMMi) sous la direction d’Yvan Gastaud, Nice, novembre 2024.

« Officiers de justice et opinion publique sous les règnes de Charles VI et Charles VII : étude doctrinale et normative (1380-1461) », colloque international « Rumeurs, propagande et manipulation de l’opinion publique aux XIVe, XVe et XVIe siècles », 2011, Université Laval, Québec (s.d. Luc Vaillancourt).

Soutenance de thèse

Rapporteuse

Dominique Griot-Gobert, Les notables en Savoie du Nord : affirmation, illusions et permanences d’un groupe social dans une époque de transition (1800-1885), thèse de doctorat d’histoire, sous la direction de Sylvain Milbach, Chambéry, 2024.

Fredéric Ieva, La diplomatie savoyarde au cœur de l’Europe : Savoie-Piémont et France au temps de Victor-Amédée Ier et de Christine de Bourbon (1630-1648), thèse de doctorat d’histoire, sous la direction de Giuliano Ferretti, Université Grenoble Alpes, 2020.

 

Membre du jury

Aude Giuglaris, La puissance paternelle de la mère sur les enfants légitimes dans le Code civil 1804-1970), thèse de doctorat droit sous la direction de Michel Bottin, Nice, 2018.

Mamadou Barro, Le droit matrimonial en Côte d’Ivoire 1901-2012, thèse de doctorat droit sous la direction de Michel Bottin, Nice, 2017.

Alain Bauer, Crime et criminologie : une archéologie juridique, politique et sociale, thèse doctorat droit, sous la direction de Christian Vallar, Nice, 2016.