Marc ORTOLANI

Grade et section :
Agrégé des facultés de droit - Professeur des Universités – Histoire du droit et des institutions

Adresse mail institutionnelle :

ortolani(at)unice.fr

n° de téléphone :
04 89 15 26 39

n° de bureau :
Bureau 407
 

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Thématiques de recherche

  • Histoire du droit et des institutions des anciens Etats de Savoie
  • Histoire du droit pénal et de la justice criminelle
  • Histoire des idées politiques
  • Histoire de la vie politique locale

Enseignements

À l’UNS

  • " Histoire de la codification pénale ", Cours Master II Histoire du droit.
  • " Histoire de la sanction pénale ", Cours Master II Droit privé et sciences criminelles.
  • " Histoire de la procédure pénale ", Cours de Master I Droit privé et sciences criminelles.
  • " Histoire des idées politiques ", Cours L 3 Droit et science politique.
  • " Histoire institutionnelle de la France contemporaine" Cours de L1 droit.

Dans une autre université :

  • " Histoire de la codification française ", Cours dans le cadre d’un Enseignement de droit français, niveau licence (Laurea breve), Université de Turin.

Responsabilités institutionnelles et collectives au sein de l’UNS (dont ERMES)

  • Membre du Conseil du laboratoire ERMES après en avoir été directeur (2012-2018)
  • Coordination depuis 2006 (en tant que coordinateur principal) d’un Programme de Recherche international sur les Institutions et le Droit des Anciens Etats de Savoie (PRIDAES).
  • Directeur (2003-2010) puis Membre (de 2010 à 2019) du conseil de l’Ecole doctorale DESPEG «  Droit et sciences politiques, économiques et de gestion ».
  • Responsable depuis 2002 d’une double licence de droit franco-italienne entre les universités de Nice et de Turin.

Responsabilités institutionnelles et collectives en dehors de l’UNS

  • Membre (de 2009 à 2014) du conseil scientifique de l’Université franco-italienne
    www.universite-franco-italienne.org/
  • Expert AERES : campagne 2012 et 2021 (unités de recherche).
  • Expert HCERES : campagnes 2015 et 2016 , 2018 et 2018 et 19 (écoles doctorales).
  • Expert PRIN pour le Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (Italie)

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Publications les plus significatives

Ouvrages individuels :

  • « Aspects juridiques de la vie communautaire dans le Comté de Nice au XVIIIe siècle. Un exemple : Tende 1699-1792 », Thèse de Doctorat en Droit, Nice 1991, 4 volumes, 1048 p., Ed. du Cabri, 1994, sous le Titre « Tende 1699-1792 - Destin d’une autonomie communale », 534 p.
  • « Les députés français et la défense 1900-1914 – Etudes des débats à la Chambre », Presses de l’Université des sciences sociales de Toulouse, Centre Morris Janowitz – Forces armées et sécurité - 2002, 206 p.

Manuels :

  • « Histoire des idées politiques » - Manuel en collaboration avec L. Reverso, U. Bellagamba et K. Deharbe, Paris, Le Panorama du droit, 2016 (3e édition), 469 p.

Ouvrages collectifs (Direction de publication) :

  • « Le temps et le droit » - Actes des Journées internationales de la Société d’Histoire du droit, Nice, 2000, Direction de publication en collaboration avec O. Vernier, Nice, Ed. Serre, 2002, 258 p.
  • « La justice administrative à Nice 1800-1953. Du conseil de préfecture au tribunal administratif » - Colloque de Nice, ERMES, Centre d’histoire du droit Maryse Carlin, Direction de publication avec. O. Vernier, Nice, Ed. Serre, 2006, 228 p.
  • « Études d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin » Direction de publication avec O. Vernier, M. Bottin, Paris, La mémoire du droit, 2008, 615 p.
  • « Pouvoir et territoire dans les Etats de Savoie » - Actes du colloque de Nice (2007), Direction de publication, Nice, Ed. Serre, 2010, 580 p.
  •  « Commerce et communications maritimes et terrestres dans les Etats de Savoie » - Actes du colloque d’Imperia (2009), Direction de publication, Nice, Ed. Serre, 2011, 284 p.
  • « Propriété individuelle et collective dans les Etats de Savoie », Actes du colloque de Turin (2009), Direction de publication, Nice, Ed. Serre, 2012, 316 p.
  • « Consentement des populations plébiscites et changements de souveraineté – à l’occasion du cent cinquantième anniversaire de l’annexion de Nice et de la Savoie à la France » - Actes du colloque de Nice et Chambéry (2010), Direction de publication, Nice, Ed. Serre, 2013, 490 p.
  •  « Protection et valorisation des ressources naturelles dans les Etats de Savoie – contribution à une histoire du développement durable » - Actes du colloque de Cuneo (2011), Direction de publication, Nice, Ed. Serre, 2015, 445 p.
  • « Itinéraires croisés d’histoire du droit entre France et États de Savoie – Etudes Michel Bottin », Direction de publication avec O. Vernier, Nice, Ed. ASPEAM, 2015, 615 p.
  • « Intendant et intendance dans les Etats de Savoie et en Europe XVIIe XIXe s », Actes du colloque de Nice, (2012), Direction de publication, Nice, Ed. Serre, 2016, 485 p.
  • « Etats de Savoie, Eglises et institutions religieuses des réformes au Risorgimento », Actes du colloque de Lyon (2013), Direction de publication avec C. Sorrel, Nice, Ed. Serre, 2017, 370 p.
  • « Fixer et franchir la frontière - Alpes-Maritimes 1760-1947 », Direction de publication en collaboration avec R. Schor, Y. Kinossian, Y. Gastaud, Milan, Silvana Editore, 2016, 301 p.
  • « Les juristes des Etats de Savoie. Modèles juridiques nationaux et science européenne », Actes du colloque de Cuneo (2014), Direction de publication, Nice, Ed. Serre, 2018, 314 p.
  • « Faire parler les corps. François-Emmanuel Fodéré à la genèse de la médecine légale moderne », Actes du colloque de Genève (2015), Direction de publication en collaboration avec M. Porret, F. Chauvaud, L. Chappuis, PU Rennes, à paraître mars 2021.
  • « Production de la norme environnementale et codification du droit rural entre France et Italie XVIIe-XXe s. », Actes du colloque de Nice (2016), Direction de la publication en collaboration avec O. Vernier, G. Callemein, A. Capella, Nice, Ed. Serre, 2019, 360 p.
  • « Intégration des étrangers et des migrants dans les États de Savoie depuis l’époque moderne », Actes du colloque de Turin (2017), Direction de la publication avec K. Deharbe et O. Vernier, Nice, Serre, 2019, 356 p.
  • « 1848 dans les États de Savoie. Un pas vers la modernité politique », Direction de la publication avec C. Roux et O. Vernier, Nice, Serre, 2020, 276 p.
  • « Faire parler les corps. François-Emmanuel Fodéré à la genèse de la médecine légale moderne », Colloque international de Genève, 2015 (Pridaes IX), direction de la publication avec L. Chappuis, F. Chauvaud, M. Porret, P.U. Rennes, 2021, 302 p.
  • « Assistance, protection et contrôle social dans les Etas de Savoie et les Etats voisins », Actes du colloque de Nice (2019), Direction de la publication avec O. Vernier et S. Maccagnan, Nice, Serre, 2022, 479 p.

Direction de numéro de Revue :

  • « Bagnes et prisons », Revue Nice Historique, 2019/1.

Chapitres d'ouvrages

  • « La protection sociale sous Vichy : le cas des Alpes-Maritimes » (en collaboration avec O. Vernier), MSH Ange Guépin des pays de Loire, Nantes, in « La protection sociale sous le régime de Vichy », (s.d. Ph-J. Hesse, et J-P. Le Crom), Presses Universitaires de Rennes, 2001, pp. 309-335.
  • Contribution au « Dictionnaire historique et biographique du Comté de Nice » (s.d. R. Schor, Professeur d’Histoire contemporaine), Nice, Ed. Serre, 2002. Dix-neuf « entrées » relatives notamment à l’administration locale sous la monarchie piémontaise (« conseil », « parlement », « campier », « auditeur des comptes », « stancier », « Regolamento dei pubblici », « bans champêtres », « Sénat » ...)
  • « Le bagne du port de Nice » in « Le port de Nice » (s.d. Pr. P. Malausséna – CCI Nice), Nice, 2004, pp. 209-212.
  • « Le traitement pénal du suicide à Nice au début du XIXe siècle », « Etudes d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin » (s.d. O. Vernier, M. Bottin, M. Ortolani), Paris, La mémoire du droit, 2008, pp. 669-686.
  • « La vie politique à Grasse et ses relations avec l’Eglise au tournant des XIXe et XXe siècles » in « Histoire de l’Eglise de Grasse » (s.d. J. L. Gazzaniga), Ed. Tac Motifs, 2009, pp. 75-115.
  • « Victor Masséna et l’intégration politique des Alpes-Maritimes à la France et à l’Empire après le rattachement de 1860 », in « Personnalités et familles niçoises face à l’annexion de 1860 », Nice, Aspeam, 2010, pp. 213-238.
  • « La procédure pénale dans les Royales Constitutions du Royaume de Piémont-Sardaigne, 1729 » (en collaboration avec S. Blot-Maccagnan), in « La procédure et la construction de l’Etat en Europe XVIe-XIXe s » (s.d. J. Hautebert, S. Soleil), Presses Universitaires de Rennes, 2011, pp. 507-573.
  • « Les élections législatives dans les Alpes-Maritimes sous le second Empire – l’apprentissage de la candidature officielle », in « La Méditerranée en passion – Mélanges d’histoire contemporaine offerts à Ralph Schor », (s.d. J.P. Pellegrinetti), Paris, Garnier, 2025, pp. 467-498.
  • « L’histoire comparée du droit » (avec Jean-Louis Halpérin, Christophe Archan, Serge Dauchy, Sylvain Soleil, Alain Wijffels), in « L’histoire du droit en France » (s.d. J. Krynen et B. d’Alteroche), Paris, classiques Garnier, 2014.
  • « Droit de bandite (pays niçois »), in Marie Cornu, Fabienne Orsi, Judith Rochfeld (dir.), « Dictionnaire des communs », Paris, PUF, 2017, pp.418-421.
  • « Elire des députés dans la Province de Nice en 1848. Les premiers pas de la démocratie parlementaire », in Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre 2018, 2020, 12 p.
  • « Les institutions XVIe-XVIIIe s » (en collaboration avec B. Decourt-Hollender et A. Pennini) in « Du duché de Savoie au royaume d’Italie (1416-1861). Une histoire des Etats de Savoie-Piémont » (s.d. G. Ferretti) 2019, Paris, Ed. Garnier, 2019, 42 p.
  • « La peine dans le commentaire méconnu des Délits et des peines de Ruffino Massa. Premiers jalons de recherche », Mélanges Michel Porret (s.d. M. Cicchini, L. Maugé), Genève, Georg, 2022 (en cours de publication).

Articles publiés dans des revues internationales à comité de lecture

  •  « La copropriété des immeubles bâtis dans la jurisprudence et la doctrine du XIXe siècle », Revue Historique de Droit Français et Etranger, Dalloz, avril-juin 2000, pp. 249-287.
  • « L’infanticide devant le Sénat de Nice sous la Restauration sarde » Rivista di Storia del Diritto Italiano, 2001, vol. LXXIV, pp. 133-212.
  •  « Les travaux routiers sur le territoire de la communauté de Tende au XVIIIe siècle » Bollettino della Società per gli studi storici, archeologici ed artistici della Provincia di Cuneo, n°126, 2002, pp. 45-81.         
  •  « La répression pénale du suicide à Nice sous la Restauration », Bollettino storico-bibliografico subalpino, Turin, 2008, 2e semestre, pp. 486-532.
  •  « L’empoisonnement à Nice sous la Restauration – enquête judiciaire et expertise toxicologique », Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis – The Legal History Review, 2008, pp. 95-131.
  •  « La peine dans les Royales constitutions du royaume de Piémont-Sardaigne au XVIIIe siècle » (avec Stéphanie Maccagnan), Bollettino storico-bibliografico subalpino, Turin, 2013 CXI-II, pp. 661-674.
  •  « Images du pouvoir et pouvoir des images – Essai sur la représentation iconographique du roi médiéval » in Politica.eu, Revue électronique (s.d. M. Rosboch), 2015-1. pp. 69-98.
  • « Le procès au cadavre du suicidé au XVIIIe siècle. Deux exemples provençaux », Historia et ius - Rivista di storia giuridica dell’età medievale e moderna (s. d. Paolo Alvazzi del Frate) (www.historiaetius.eu) 10/2016 paper 10.

Articles publiés dans des revues nationales à comité de lecture

  • « Les frontières de la revue 'Nice Historique' : une géographie du comté », Nice Historique 1998, n°1-2, numéro du centenaire de la revue, pp. 77-87.
  • « Punir le crime à Nice au XIXe siècle : changements de souveraineté et constantes de la justice criminelle », Nice Historique, 2002, n°1, 1-25.
  • « Le duel à Nice au XIXe siècle, cadre juridique et répression judiciaire », Nice Historique, 2005, n°1, pp. 2-11.
  • « Nice face au problème de la séparation de l’Église et l’État : amorces contrastées et dénouement uniforme », Nice Historique, 2005, n°3, pp.181-195.
  • « La vie communale à Tourrette au XVIIIe siècle : de l’autonomie traditionnelle à l’uniformité », Nice Historique, 2007, pp. 262-284.
  • « La frontière des Alpes-Maritimes dans le cadre des relations franco-italiennes 1870-1914 », Recherches Régionales, 2008, pp. 45-64.
  • « Victor Masséna, député des Alpes-Maritimes, 1863-1870 », Nice Historique, 2008, pp. 157-169.
  •  « Le voyage de Napoléon III à Nice – une consécration de l’annexion », Nice Historique, 2010, pp. 154-189.
  • « Flaminius Raiberti Président du Conseil général (1911-1926) – La position départementale d’un homme d’Etat », Nice Historique, 2011, n°3-4, pp. 351-383.
  • « Louis Gassin, Président du Conseil général (1926-1931) – Un grand avocat au service du département » (avec O. Vernier et M. Bottin), Nice Historique, 2011, n°3-4, pp. 385-421.
  • « Les cloches de la discorde. Pratiques religieuses et enjeux politiques dans le comté de Nice sous la Révolution et l’Empire », Nice Historique 2014, n°1-2, pp. 4-39.
  • « Une menace pour le commerce niçois. La présence barbaresque et son règlement diplomatique au début du XIXe siècle », Nice Historique, 2017, n°1-2, pp. 63-86.
  • « Préparer la guerre. Les réserves dans le discours parlementaire au début du XXe siècle », Cahiers poitevins d’histoire du droit (s.d. E. Gojosso), 2019, n°10, pp. 147-171.
  • « De quel droit ? Les bases légales de la condamnation au bagne et à la prison dans les législations pénales piémontaise et française », Nice Historique, 2019, n°1, 20 pp. 3-21.
  • « Le procès à cadavre de deux soldats suicidés sur les îles de Lérins à la fin de l’Ancien Régime », Annales de la Société scientifique et littéraire de Cannes et de l’Arrondissement de Grasse, tome LXIV (2019) « Violence, délinquance et criminalité dans l’espace provençal et niçois entre le XVIIIe et le XXe siècle », (s.d. O. Vernier), pp. 27-43.
  • « Trésor d’archives. Une contre-expertise dans un procès pour empoisonnement devant le Sénat de Nice sous la Restauration », Recherches Régionales. Archives départementales des Alpes-Maritimes, 2019, n°2, 15 p.
  • - « Les moyens réglementaires pour la lutte contre les épizooties et zoonoses ovines dans le Pays niçois au XVIIIe siècle », Revue semestrielle de droit animalier, 2021-1, dossier « zoonoses », pp. 293-306.
  • « Le pont du Var. Du « pont de guerre » au « pont d’union » (fin XVIIIe – milieu XIXe s.) », Recherches régionales, (à paraître 2022)
  • «  Le chemin de l’exode. Les émigrés sur la route de la Roya septembre 1792 », Nice Historique (à paraître 2022)

 

Actes publiés de conférences internationales, congrès et colloques

 

  • « Les franchises douanières de la commune de Tende 1861-1940 : un exemple de relations frontalières » in « La frontière des Alpes-Maritimes de 1860 à nos jours : ruptures et contacts » colloque 1990, Centre d’Histoire du Droit, Université de Nice, Ed. Serre, 1992, pp. 61-74.
  • « L’activité de l’Intendant Mattone di Benevello d’après sa correspondance administrative, 1792-1794 » in « 1792 : le Comté de Nice et la Révolution », Journée d’Etudes 1992, Centre d’Histoire du Droit, Université de Nice, Nice Historique, 1993, n°3-4, pp. 221-228.         
  • « Quelques affaires d’assassinat devant le Sénat de Nice durant la Restauration sarde 1814-1848 », 121e Congrès CTHS, Nice, 1996, in « Les Sénats de la maison de Savoie » (s.d. G.S. Pene-Vidari), Turin, Ed. Giappichelli, 2001, pp. 55-97.
  • « Humbert Ricolfi, l’engagement politique de la génération du feu » in « Destins niçois » Colloque CMMC, 1996, Cahiers de la Méditerranée, n°55, 1997, pp. 77-91.
  •  « La représentation de Nice et son comté dans le discours des députés locaux 1881-1914 », Colloque « Du Comté de Nice aux Alpes-Maritimes : la représentation d’un espace politique et culturel dans l’histoire » (s. M. Carlin, O. Vernier), Nice, 1999, Nice, Ed. Serre, 2000, pp. 71-88.
  •  « L’offensive dans le discours des députés à la veille de la première guerre mondiale » Communication au Centre d’Etudes d’Histoire de la Défense (CEHD -Commission d’histoire socioculturelle des armées -Vincennes, 1999), Les Cahiers du CEHD, 2004, n° 23, pp. 221-247.         
  •  « Le préfet des Alpes-Maritimes et la défense de la frontière 1871-1914 » Colloque « Les Préfets, leur rôle, leur action dans le domaine de la défense de 1800 à nos jours » (s. d. M. Vaïsse), Vincennes, 2000, Bruxelles-Paris, Ed. Bruylant-L.G.D.J., 2001, pp. 181-213.
  • « Les relations franco-italiennes et la défense du Mentonnais 1871-1914 » Communication Journée d’Etudes de la S.A.H.M., 2001, S.H.A.M., 2002, pp. 47-62.
  •  « Variations sur l’impôt du temps : la durée du service militaire dans le discours parlementaire 1888-1914 », Journées internationales de la SHD, Nice, 2000, in « Le temps et le droit », Nice, Ed. Serre, 2002, pp. 195-234 ; paru également dans les Cahiers du Centre d’Etudes d’Histoire de la Défense, Ministère de la Défense, n°19, 2002, pp. 187-255.
  • « Les contrats d’exploitation forestière des communautés du comté de Nice au XVIIIe siècle » Journées internationales de la Société d’histoire du droit, Nancy, 2002, in « Terre, forêt et droit » (s.d. Ch. Dugas de la Boissonny), Presses Universitaires de Nancy, 2006, pp. 415-441.          
  • « L’expertise médicale dans le procès d’infanticide devant le Sénat de Nice » Journée d’études « Médecine et santé dans les Alpes-Maritimes », 2003, Recherches Régionales, 2004, n° 171, pp. 12-33.
  •  « Empoisonnement et enquête toxicologique devant le Sénat de Nice sous la Restauration » colloque « Les enquêtes judiciaires en Europe au XIXe s » (Paris I – Paris IV, 2005, s.d. J.C. Farcy, D. Kalifa, J.N. Luc), Paris, Créaphis, 2007, pp. 271-282.        
  • « Les conséquences de l’occupation française du Comté de Nice (1792-1814) - Aspects d’une crise de la justice pénale », colloque « La crise dans les Alpes-Maritimes » (s.d. R. Schor), CMMC, 2006, Cahiers de la Méditerranée, 2007, pp. 40-72.
  • « Les réserves dans l’opinion parlementaire à la veille de la première guerre mondiale » Colloque « Les réserves d’hier, d’ailleurs et d’aujourd’hui », (s.d. M. Roucaud), Paris, Assemblée Nationale, 2006, Paris, Anorgend 2009.
  • « La tutelle du pouvoir sur l’administration du territoire : la réforme de 1775 et les conseils des communautés du comté de Nice », colloque international « Pouvoirs et territoires dans les Etats de Savoie », ((s.d. G.S. Pene Vidari, M. Ortolani), Nice 2007, Nice, Serre, 2010, pp. 225-238.
  • « Etat des recherches et perspectives de recherche dans les fonds judiciaires du Sénat de Nice XVIIe-XIXe s » colloque international « Justice, juges, justiciables » (s.d. G.S. Pene-Vidari), programme inter-reg « Les Sénats de la Maison de Savoie », Aoste, 2007, Recherches Régionales, 2010, n°195, pp. 73-89.      
  • « Les Alpes-Maritimes entre France et Italie, à travers le discours politique local 1860-1914 », Journée d’étude : Les Alpes-Maritimes, un territoire administratif et politique singulier ? 2008, Cahiers de la Méditerranée, 2009, pp. 139-172.        
  • « L’acculturation juridique du comté de Nice sous occupation française (1792-1814) -l’exemple de la justice pénale », colloque international de Leuwen « Modernité, tradition et acculturation juridique », Journées internationales de la Société d’histoire du droit, 2008, Brussel, Iuris Scripta Historica, 2011, pp. 207-220.
  • « Les assemblées délibérantes des communautés du comté de Nice au XVIIIe siècle. De l’autonomie à la tutelle », colloque international Albert Rigaudière, « Le gouvernement des communautés politiques à la fin du Moyen-âge entre puissance et négociation – Villes, finances, Etat », (s. d. C. Leveleux-Teixeira, A. Rousselet-Pimont, P. Bonnin, F. Garnier), Paris II, 2008, Ed. Panthéon-Assas, 2011, pp. 179-200.    
  • « Le passage du col de Tende à la fin du XVIIIe siècle - Jalons pour une histoire du Service public des transports », colloque international (Pridaes II) d’Imperia-Gênes « Commerce et communications maritimes et terrestres dans les Etats des Savoie », (s.d. V. Piergiovanni, M. Ortolani), 2009, Nice, Serre, 2011, pp. 37-62.
  •  « Le droit de bandite du pays niçois. Étapes d’une réflexion », colloque international de Turin (Pridaes III) 2009 « Propriété individuelle et collective dans les Etats de Savoie » (s.d. G.S. Pene Vidari, M. Ortolani), Nice, Serre, 2012, pp. 111-130.
  • « Nice avant son annexion à la France (1848-1859) », colloque international de Chambéry, « 1860, la Savoie, la France et l’Europe » 2010, (s.d. S. Milbach), Bruxelles, Peter Lang, 2012, pp. 47-70.
  •  « L’espionnage sur la frontière des Alpes-Maritimes au tournant des XIXe et XXe siècles », in colloque international « Terres et gens de frontières : le cas exemplaire des migrations dans l’espace frontalier des Alpes du sud, XIXe-XXe s. », 2011, in Migrations et Société 2012, vol. 24, n°240, pp. 117-134.
  • « La peine dans les Royales constitutions du royaume de Piémont-Sardaigne au XVIIIe siècle » (en collaboration avec Stéphanie Maccagnan), colloque international de Strasbourg (2010) « la dimension historique de la peine » (s.d. P. Bodineau, R. Bueb, C. Dugas de la Boissonny, Y. Jeanclos), Paris, Economica, 2013, pp. 242-259.
  • « Consentement ignoré et annexion maquée. Tende et La Brigue en 1860 », colloque international (Pridaes IV) « Consentement des populations, plébiscites et changements de souveraineté » (s.d. M. Ortolani, B. Berthier), Nice-Chambéry 2010, Nice, Serre 2013, pp. 345-372.
  • « Le corps empoisonné sous le regard de l’expert judiciaire. L’exemple du Sénat de Nice sous la Restauration » in « Le Corps empoisonné – Pratiques, savoirs, imaginaire » (s.d. L. Bodiou, F. Chauvaud, M. Soria), colloque international de Poitiers (2012), Paris, Garnier, 2014, pp. 371-386.
  •  « Retour sur une forme originale de propriété simultanée : les bandites du pays niçois » in Colloque de Nice (2014) in « Repenser la propriété. Un essai de politique écologique » (s.d. C. Guibet-Lafaye, S. Vanuxem), PUAM, 2015, pp. 59-70.
  • « Pouvoir réglementaire et prévention des épizooties dans le royaume de Sardaigne au XVIIIe siècle » in « Protection et valorisation des ressources naturelles dans les États de Savoie – contribution à une histoire du développement durable », (Pridaes V), (s.d. M. Ortolani), Actes du colloque de Cuneo-Turin (2011), Nice, Ed. Serre, 2015, pp. 423-442.
  • « Le rétablissement de l’intendance de Nice en 1814 », in « Intendant et intendance dans les Etats de Savoie et en Europe XVIIe XIXe s », Colloque international (Pridaes VI) Nice, 2012, (s.d. M. Ortolani), Nice, Serre 2016, pp. 413-432.
  • « Le plébiscite de 1860 pour l’annexion de Nice à la France », colloque international de Turin (s.d. G.S. PeneVidari) « I plebisciti del 1860 e il governo sabaudo », 2010, Turin, Deputazione subalpina di storia patria, 2016, pp. 187-216.
  • « La population du comté de Nice face à une nouvelle frontière. Le front franco-sarde (1792-1794) », in (R. Schor, M. Ortolani, Y. Kinossian, Y. Gastaud) « Fixer et franchir la frontière - Alpes-Maritimes 1760-1947 », Milan, Silvana Editore, 2016, pp. 187-210.
  • « Propos introductif – Un autre regard disciplinaire », in « (In)disciplines partisanes. Comment les partis politiques tiennent leurs militants » (s.d. Nicolas Bué et Amin Allal), Presses Universitaires du Septentrion, 2017, pp. 32-45.
  • « Les cloches du comté de Nice sous la Révolution. Traditions religieuses, enjeux politiques et pratiques institutionnelles » in « Etats de Savoie, Eglise et institutions religieuses des Réformes au Risorgimento », colloque international de Lyon (Pridaes VII) (s.d. M. Ortolani, C. Sorrel), 2013, Nice, Serre, 2017, pp. 289-313.
  • « Images du pouvoir et pouvoir des images – Essai sur la représentation iconographique du roi médiéval » in Colloque « Iconographie et science politique », Nice, 2013, Christine Pina et Eric Savarese (dir.), Le politique par l'image. Iconographie politique et sciences sociales, Paris, L’Harmattan, 2017, pp. 53-78.
  •  « La circulation des pratiques judiciaires entre les Sénats sous la Restauration : l’exemple de la répression de la tentative de suicide », in « Les Sénats des États de Savoie : carrefours des circulations et des mobilités judiciaires » (s.d. F. Briegel et S. Milbach), colloque international de Genève, 2014, Rome, Ed. Carocci, 2017, pp. 169-188.
  • « Introduction. Le peuple, du mot à la chose. Quelques jalons dans l’histoire des idées politiques », Colloque international « Le peuple, théories, discours et représentations » (s.d. Théa Picquet, Pascal Gandoulphe, Gérard Gomez), Centre aixois d’études romanes, Aix-en-Provence, 2017, AMU, Cahiers d’études romanes, 2017/2 n°35, pp. 21-40.
  • « Joseph Louis Elzéar Ortolan et le code pénal piémontais de 1839 », in « Les juristes des Etats de Savoie XVIIe-XIXe s. Modèles nationaux et science européenne » (s.d. M. Ortolani, O. Vernier, B. Decourt-Hollender), colloque international (Pridaes VIII) Cuneo-Turin, 2014, Nice, Serre, 2018, pp. 237-260.
  • « Ortolan et le code pénal piémontais de 1839. Analyse et comparaisons », Colloque Joseph Louis Elzéar Ortolan, juriste toulonnais, français et européen (s.d. L. Reverso, Th. Di Mano), Toulon, 2017, Revue d’histoire des Facultés de droit et de la science juridique, 2018, n°35, pp. pp. 407-424.
  • « Bans champêtres, contrats et législation royale. Une complémentarité normative pour la protection des forêts du pays niçois au XVIIIe siècle » in « Production de la norme environnementale et codification du droit rural dans l’Europe méridionale (France, Italie) aux XVIIIe et XIXe s. » (s.d. M. Otolani, A. Capelle, G. Callemein, O. Vernier), Nice, Serre, 2019, pp. 179-202.
  • « Le rejet de l’utopie pénale de la Constituante dans les discours préalables au code pénal de 1810 », in « Peine et Utopie, représentations de la sanction dans les œuvres utopiques » (s.d. U. Bellagamba, J. Ferrand, M. Ortolani), 2019 :https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01992327
  • « Des étrangers perçus comme une menace. La question barbaresque dans les États de Savoie et son règlement diplomatique au début du XIXe siècle », Colloque international de Turin (Pridaes XI) « L’intégration des étrangers et des migrants dans les États de Savoie depuis l’époque moderne », (s.d. M. Ortolani, K. Deharbe, O. Vernier), 2017, Nice, Serre, 2019, pp. 275-295.
  • « L’apprentissage de la démocratie parlementaire. Les premières élections législatives dans la Province de Nice en 1848 » in colloque international (Prisaes XII) 1848 dans les États de Savoie. Un pas vers la modernité politique, (s.d. M. Ortolani, C. Roux, O. Vernier), Nice, Serre, 2020, pp.163-188.
  • « Histoire de la justice dans le comté de Nice. Bilan et perspectives » in Colloque 40 ans de l’association Amont, Patrimoine du Haut-pays, 2020, hors-série n°3, pp. 416-434.
  • « Entre éducation et endoctrinement. Le manuel scolaire dans l’Italie fasciste », XXVIIe Colloque de l’AFHIP « Education des citoyens et éducation des gouvernants » (s.d. M. Ganzin, E. Gasparini), 2019, PUAM, 2021, pp. 583-600.
  • « La peine dans les jugements criminels du Sénat », in « Le Sénat de Nice. Cour souveraine des Etats de Savoie 1614-1848, (s.d. M. Bottin, O. Vernier, A. Cappella) Nice, Acadèmia Nissarda, 2021, pp. 135-170.
  • « L’autorité de Fodéré au tribunal. La consultation du docteur Macary au procès d’une femme accusée d’infanticide (1823) », in Faire parler les corps. François-Emmanuel Fodéré à la genèse de la médecine légale moderne, Colloque international de Genève, 2015 (Pridaes IX) (s.d. L. Chappuis, F. Chauvaud, M. Ortolani M. Porret,), P.U. Rennes, 2021, pp. 137-150.
  • « Le tour d’abandon de Nice. Jalons pour l’histoire d’une institution » in M. Ortolani, O. Vernier, S. Maccagnan (dir.), Assistance, protection et contrôle social dans les Etats de Savoie et Etats voisins, Nice, Serre, 2022, pp. 441-462.

 

Communications à colloque à paraître :

  • « Comment construire la certitude judiciaire à partir d’une pièce à conviction ? L’exemple d’un procès pour empoisonnement devant le Sénat de Nice sous la Restauration », Colloque international de Genève : « Pièces à conviction. Pour une épistémologie de la matérialité policière et judiciaire XVe-XXIe siècle », (s.d. M. Porret), 2018, (à paraître, Genève, Georg, 2022).
  •  « Les enjeux de la mémoire des origines dans le discours des élites politiques niçoises XIXe-XXe s. », Journée d’étude MSHS-Sud-Est, programme MemOri (mémoire des origines), 2019, à paraître 2022.
  • « Le pont du Var. Vicissitudes institutionnelles et pluralité de sens (fin XVIIIe – milieu XIXe s.) », in Le pont, de l’ouvrage d’art à l’objet juridique, Colloque de Nice, octobre 2020, (s.d. S. Maccagnan, K. Deharbe), (à paraître 2022).
  • « Entre rejet et séduction : le droit privé étranger dans le royaume de Piémont-Sardaigne sous la Restauration » in Abroger, Conserver ou Trier : que faire du droit privé étranger dans un territoire libéré ? Colloque de Vannes, 2020, (s.d. S. Soleil, R. Barreau), à paraître P.U. Rennes, 2022.
  • « Les bans champêtres du Pays Niçois (XVIIIe-XIXe s.) : un partage raisonné du pouvoir normatif », in Adapter, imposer ou résister. Les relations complexes entre règlementation nationale et spécificités locales de la Révolution à nos jours, Colloque de Rennes, 2021, (s.d. H. Beuvant), à paraître P.U. Rennes, 2022.
  • « Prouver (ou pas) l’infanticide. La docimasie hydrostatique dans les travaux de médecine légale français de la première moitié du XIXe siècle », in L’infanticide de l’Antiquité au milieu du XIXe siècle, Colloque international d’Arras, 2021, (s.d. P. Hepner, E. Taddia, T. Le Marc’Hadour), à paraitre, Bruxelles, Peter Lang, 2022.
  • « Hanno statuito et ordinato in forza di legge comunale… Les statuts de la communauté de Tende », in La legge, espressione della sovranità, di fronte alle autonomie, negli antichi stati sabaudi, colloque international de Turin (Pridaes 15), à paraître, 2023.
  • « Il contributo del Piemonte sabaudo al declino della pirateria barbaresca nel Mediterraneo », in Mediterraneo, un mare di diritti, Convegno della Società italiana di Storia del diritto nov. 2021, à paraître.

 

Autres

 

Communications non publiées

 

En France :

- « Les bandites de la communauté de La Brigue aux XVIIIe et XIXe siècles : un phénomène juridique original au service d’une civilisation pastorale » in « La terre brigasque dans l’espace et dans le temps », Colloque franco-italien, 1992, U.F.R. Espaces et Cultures, Université de Nice, 20 pages.

- « La séparation de l’Eglise et de l’Etat dans la vie politique niçoise », communication au colloque « De la genèse de la loi de 1905 à son application » (s.d. J.L. Gazzaniga), 2004, 27 p.

- « L’expertise médicale dans le procès d’infanticide devant le Sénat de Nice sous la Restauration », Société d’Histoire du droit, Université de Paris II Pantéhon-Assas, 2004.

- « L’expertise dans le procès pour infanticide », Séminaire doctoral, CERHIIP, Université Aix-Marseille III, 2006.

- « Finalités et modalités de la peine dans la doctrine et la pratique pénale de l’ancien régime », Séminaire doctoral, CERDP, U. Nice, 2012.

- « Les élites politiques niçoises au XIXe siècle, du Statuto à l’annexion », Séminaire doctoral sur le thème : Une histoire comparée des élites provinciales des anciens Etats de Savoie XVIIIe-XXe s, Université de Savoie Mont-Blanc, LLSETI, (s.d. S. Milbach), Chambéry, 2018.

- « Retour sur la thèse de Patricia Prenant : Le brigandage dans le Pays niçois et en Provence orientale XVIIIe-XIXe s. », séminaire doctoral ERMES, Le brigandage, étude comparée franco-italienne, 2018.

« Le Regolamento per il passaggio del colle di Tenda du 12 juin 1788. Eléments d’un récit de traversée d’une frontière naturelle entre France et Italie », Colloque URMIS- MSHS Sud-Est - Observatoire des Migrations dans les Alpes-Maritimes sur le thème : La frontière franco-italienne des Alpes Maritimes - Etudier les récits de traversées, 2018 :

https://www.canal-u.tv/video/universite_de_nice_sophia_antipolis/12_marc_ortolani_le_regolamento_per_il_passaggio_del_colle_di_tenda_du_12_juin_1788_elements_d_un_recit_de_traversee_d_une_frontiere_naturelle_entre_france_et_italie.48013

- « Et les bêtes aussi. Un exemple de crise endémique : les épizooties ovines dans le Pays niçois au XVIIIe siècle » in Les crises pandémiques à travers les âges. Approche historique, juridique et anthropologique (s.d. Soazick Kerneis, Gilduin Davy et Mathieu Soula), Table Ronde, Nanterre, novembre 2020.

 

A l’étranger :

- « La finalità della pena nella Francia degli ultimi anni dell’antico regime », Conférence à la Faculté de science politique de l’Université de Naples, Federico II, 2012, 25 pages.

- « Presentazione del programma NOMENVIR. Produzione della norma ambientale e « codificazione » del diritto rurale nel settecento e ottoccento », Séminaire d’histoire du droit, Université de Gênes (pôle universitaire d’Imperia), 2016, 15 pages.

- « Gli obbiettivi della penalità in Francia durante gli ultimi secoli dell’Antico regime », Séminaire d’Histoire du droit, Université de Gênes, (s.d. R. Ferrante) 2018.

 

 

Préfaces

  • « Préface » de l’ouvrage de P.O. Chaumet, Louis XIV, comte de Nice : Etude politique et institutionnelle d’une annexion inaboutie – 1691-1713, Nice, Ed. Serre, juin 2006.
  • « Préface » de l’ouvrage de B. Decourt-Hollender, Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle, Montpellier, Mémoire de notre temps, 2008.
  • « Préface » (avec O. Vernier), de l’ouvrage d’A. Bottaro, Les sources de l’histoire du comté de Nice à l’Archivio di Stato de Turin, Nice, Aspeam, 2008, 559 p.
  • « Préface » (avec G.S. Pene Vidari, V. Piergiovanni, B. Berthier), de l’ouvrage Pouvoir et territoire dans les Etats de Savoie - Actes du colloque de Nice (2007), (s. d. M. Ortolani), Nice, Ed. Serre, 2010, 580 p.
  • « Préface » (avec O. Vernier), de l’ouvrage Personnalités et familles niçoises face à l’annexion de 1860, Nice, Aspeam, 2014, 250 p.
  • « Préface » Prisons, galères et bagnes. Une autre image du comté, Numéro de Nice Historique 2019/1.
  • « Préface » du tome LXIV (2019), des Annales de la Société scientifique et littéraire de Cannes et de l’Arrondissement de Grasse : Violence, délinquance et criminalité dans l’espace provençal et niçois entre le XVIIIe et le XXe siècle, 2019, tome LXIV, 151e année.

 

Divers :

  • Traduction du « Regolamento del processo civile per la Lombardia austrica, 1785 » (commentaire G. di Renzo Villata) in "Histoire des procédures en Europe", (s.d. J. Hautebert, S. Soleil), Presses Universitaires de Rennes, 2011, pp 2010.
  • Synthèse du colloque doctoral, École doctorale Droit, Aix-Marseille Université, sur le thème « Mutations de la justice » (s. d. E. Gasparini, J.Ph. Agresti), (2018) PUAM, 2020.
  • Introduction et synthèse du Congrès des Société savantes de Savoie (« Le territoire et son organisation dans les États de Savoie » (2018).

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Directions de thèse

M. H.L. Bottin
Titre de la thèse : Le prince, la ville et la loi. Contribution à l'étude de la norme écrite à partir des Statuts de Nice XIIe-XVe s.

Mme B. Hollender-Decourt
Titre de la thèse : Les attributions extra judiciaires du Sénat de Nice au XVIIIe.

Mme P. Prenant
Titre de la thèse : Le brigandage dans le pays niçois et la Provence orientale (XVIIIe-XIXe siècle).

Mlle V. Cecchetti
Titre de la thèse : La criminalité italienne devant  la Cour d’assises des Alpes-Maritimes (1860-1939).

Mlle C. Prampolini-Comos
Titre de la thèse : Les marchés d’approvisionnement des communautés du Comté de Nice et de Provence orientale au XVIIIe siècle.

Mlle M.C. Guiol
Titre de la thèse : Finalités et modalités de la peine dans la doctrine pénale et les idées politiques des XVIIe et XVIIIe siècles.

M. H. M'bodj
Titre de la thèse : Les juridictions criminelles en A.O.F. de la fin du XIXe siècle aux indépendances.

Mlle G. Callemein
Titre de la thèse : L’empoisonnement devant la justice criminelle française de l'édit sur les empoisonneurs de 1682 à la Révolution.

M. Guillaume Gonin

Titre de la thèse : L'oeuvre législative et réformatrice de René Béranger dans le domaine pénal et pénitentiaire (1875-1915).

Mlle Ketty Degrace

Titre de la thèse : La marque au fer rouge devant la justice pénale française (1670-1832).

Devenir des jeunes docteurs :

  Demande de qualification CNU Résultat
 B. Decourt-Hollender oui qualifiée
 P. Prenant oui qualifiée
 V. Cecchetti non  
 H.L. Bottin oui qualifié
 M.C. Guiol oui qualifiée
 C. Comos non  
G. Callenmein oui qualifiée
H. Mbodj oui  

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