Grade et section :
Maître de conférences en droit privé (Section 01)

Adresse mail institutionnelle :
marc.peltier@univ-cotedazur.fr [2]

n° de téléphone :
+33 (0)4.89.15.26.22

n° de bureau
Bureau 511
 

Retour à la liste des enseignants chercheurs [3]
 

Thématiques de recherche

• Droit du sport (lutte contre le dopage, réglementation, sociétés sportives, agents sportifs, supporters)
• Droit comparé (droit des Etats-Unis d'Amérique, droit anglais)
• Interactions entre le droit privé et le droit public

Enseignements

• Droit du sport (Master management et marketing du sport)
• UK Constitutional law and administrative organisation (DU droit anglais)
• Droit des sociétés (Licence 3)
• Introduction au droit (Licence 1)
• Grands systèmes juridiques contemporains (Licence 1)

Responsabilités institutionnelles et collectives au sein d’Université Côte d'Azur

• Membre du Conseil de Laboratoire de l’ERMES

Responsabilités institutionnelles et collectives en dehors d'Université Côte d'Azur

• Membre du Bureau de l'Unité d'intégrité de l'athlétisme
• Membre de l'Unité d'intégrité de la fédération internationale de hockey
• Conciliateur au Comité national olympique et sportif français 
• Membre de la Chambre d'appel de la Fédération Française de Basketball
• Membre du Conseil scientifique de l'Observatoire national du sport

Haut de page
 

Publications les plus significatives (sur les 2 dernières années, lien vers la page HAL [4])

• « Sociétés sportives », Juris-Classeur Sociétés, fasc. n° 193-65, janvier 2026 (2^e éd.).

• « Sports disciplinary proceedings in France and the right to remain silent », SpoPrax 2025, p. 167.

• « Soustraction au prélèvement d’un échantillon : les risques de la clémence », note sous CE, 6 mai 2025, Cahiers de droit du sport, n° 68, 2025, p. 67.

• « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l’arbitrage, 2025, p. 683.

• « Le code de conduite des juges de la Cour suprême des Etats-Unis », Revue Internationale de Droit Comparé n° 2/2024, p. 183.

Communications à des colloques (sur les 3 dernières années)

• « La contestation des élections au sein des fédérations sportives nationales », CERAPS, Lille, 2025.

• « What is a contract? The definition of contracts in civil codes (Louisiana, France, Québec)  », Loyola University, New Orleans, 21 novembre 2024.

• « L’intérêt général en partage », Discutant, Séminaire des études politiques d’ERMES, Nice, 14 novembre 2024.

• « La lutte contre le dopage : quel régime pour les Jeux ? » : Discutant, Colloque, Les Jeux de Paris 2024 et le droit administratif, Aix-Marseille Université, 6 octobre 2023.

Haut de page