Marc PELTIER

Grade et section :
Maître de conférences en droit privé (Section 01)

Adresse mail institutionnelle :
peltier(at)unice.fr

n° de téléphone :
+33 (0)4.89.15.26.22

n° de bureau
Bureau 511
 

Retour à la liste des enseignants chercheurs
 

Thématiques de recherche

  • Droit du sport (lutte contre le dopage, réglementation, sociétés sportives, agents sportifs, supporters)
  • Droit des entreprises du secteur public
  • Interactions entre le droit privé et le droit public

Enseignements

  • Droit du sport (Master 2 juriste du sport)
  • Droit des sûretés (Licence 3)
  • Droit commercial (Licence 2)
  • Grands systèmes juridiques contemporains (Licence 1)

Responsabilités institutionnelles et collectives au sein de l’UNS (dont ERMES)

  • Membre du Conseil de Laboratoire de l’ERMES
  • Directeur du Master 2 Juriste du sport

Responsabilités institutionnelles et collectives en dehors de l’UNS

  • Membre du Bureau de l'Unité d'intégrité de l'athlétisme
  • Membre de l'Unité d'intégrité de la fédération internationale de hockey
  • Conciliateur au Comité national olympique et sportif français 
  • Membre de la Chambre d'appel de la Fédération Française de Basketball

Haut de page
 

Publications les plus significatives (sur les 2 dernières années)

  • « French law brought into line with the World anti-doping code » : https://www.lawinsport.com/topics/articles/item/french-law-brought-into-..., janvier 2019.

  • « L’ouverture des paris sportifs aux Etats-Unis », Cahiers de droit du sport, n° 50, 2019.

  • « La spécialisation du juge d’instruction : l’exemple des pôles de santé publique face au dopage » : in Du lieutenant criminel au juge d’instruction, Presses Universitaires de Rennes, coll. L’Univers des normes, 2018, p. 113.

  • « La validité de la convention d’arbitrage dans la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis » , Revue de l’arbitrage, 2017, p. 1003.

  • Contribution à la « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l’arbitrage, 2018, p. 653 ; Revue de l’arbitrage, 2017, p. 1011.

Communications à des colloques (sur les 3 dernières années)

  • « Le cumul des mandats : le regard d’un juriste privatiste » : Le cumul et la durée des mandats : débats, réformes et pratiques, colloque organisé par l' IFR Interactions, le CERDACFF et ERMES, Nice, 4 avril 2019. 

  • « L'Unité d'intégrité de l'athlétisme » : Colloque organisé par le CREDIMI, Université de Dijon, 18 janvier 2019.

  • « Aux sources du droit du sport » : Doctoriales, Faculté de droit de Nice, 21 novembre 2016.

  • « Feedback on an experience with the anti-doping textbook » : Forum de la Fédération Internationale du Sport Universitaire, Montpellier, 5 juillet 2016.

  • « L’utilisation de la règle par les différents acteurs juridiques et sportifs : l’intervention de l’arbitre » : Colloque organisé par le Centre d’Etudes et de Recherche sur les Contentieux, Université de Toulon, 3 juin 2016.

  • « Gestes patrimonialisés, gestes de rupture : l’histoire, l’évolution et l’avenir du plaquage » : Colloque organisé par le Musée National du sport et la Faculté des sciences du sport de l’Université de Nice Sophia-Antipolis, 11 mars 2016.

https://twitter.com/droit_sport

Haut de page