Marc PELTIER
Grade et section :
Maître de conférences en droit privé (Section 01)
Adresse mail institutionnelle :
peltier(at)unice.fr
n° de téléphone :
+33 (0)4.89.15.26.22
n° de bureau
Bureau 511
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Thématiques de recherche
- Droit du sport (lutte contre le dopage, réglementation, sociétés sportives, agents sportifs, supporters)
- Droit des entreprises du secteur public
- Interactions entre le droit privé et le droit public
Enseignements
- Droit du sport (Master 2 juriste du sport)
- Droit des sûretés (Licence 3)
- Droit commercial (Licence 2)
- Grands systèmes juridiques contemporains (Licence 1)
Responsabilités institutionnelles et collectives au sein de l’UNS (dont ERMES)
- Membre du Conseil de Laboratoire de l’ERMES
- Directeur du Master 2 Juriste du sport
Responsabilités institutionnelles et collectives en dehors de l’UNS
- Membre du Bureau de l'Unité d'intégrité de l'athlétisme
- Membre de l'Unité d'intégrité de la fédération internationale de hockey
- Conciliateur au Comité national olympique et sportif français
- Membre de la Chambre d'appel de la Fédération Française de Basketball
Publications les plus significatives (sur les 2 dernières années)
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« French law brought into line with the World anti-doping code » : https://www.lawinsport.com/topics/articles/item/french-law-brought-into-..., janvier 2019.
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« L’ouverture des paris sportifs aux Etats-Unis », Cahiers de droit du sport, n° 50, 2019.
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« La spécialisation du juge d’instruction : l’exemple des pôles de santé publique face au dopage » : in Du lieutenant criminel au juge d’instruction, Presses Universitaires de Rennes, coll. L’Univers des normes, 2018, p. 113.
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« La validité de la convention d’arbitrage dans la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis » , Revue de l’arbitrage, 2017, p. 1003.
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Contribution à la « Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive », Revue de l’arbitrage, 2018, p. 653 ; Revue de l’arbitrage, 2017, p. 1011.
Communications à des colloques (sur les 3 dernières années)
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« Le cumul des mandats : le regard d’un juriste privatiste » : Le cumul et la durée des mandats : débats, réformes et pratiques, colloque organisé par l' IFR Interactions, le CERDACFF et ERMES, Nice, 4 avril 2019.
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« L'Unité d'intégrité de l'athlétisme » : Colloque organisé par le CREDIMI, Université de Dijon, 18 janvier 2019.
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« Aux sources du droit du sport » : Doctoriales, Faculté de droit de Nice, 21 novembre 2016.
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« Feedback on an experience with the anti-doping textbook » : Forum de la Fédération Internationale du Sport Universitaire, Montpellier, 5 juillet 2016.
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« L’utilisation de la règle par les différents acteurs juridiques et sportifs : l’intervention de l’arbitre » : Colloque organisé par le Centre d’Etudes et de Recherche sur les Contentieux, Université de Toulon, 3 juin 2016.
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« Gestes patrimonialisés, gestes de rupture : l’histoire, l’évolution et l’avenir du plaquage » : Colloque organisé par le Musée National du sport et la Faculté des sciences du sport de l’Université de Nice Sophia-Antipolis, 11 mars 2016.
