Bénédicte DECOURT HOLLENDER

Grade et section :
Maître de conférences HDR– Histoire du droit et des Institutions (section 03)

Adresse mail :
benedicte.decourt(at)unice.fr

 

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Thématiques de recherche

  • Histoire du droit et des institutions
  • Histoire de la justice et du personnel judiciaire
  • Histoire du droit privé, droit de la famille
  • Droit et institutions des anciens Etats de Savoie
  • Histoire du droit pénal et de la justice criminelle

 

 

Enseignements

  • Cours de Formation historique du droit (licence 1 droit)
  • Cours d'Histoire du droit de la famille (licence 2 droit)
  • Cours d'Histoire politique et institutionnelle (licence 1 AES)
  • Cours  portant sur les sources historiques du droit français et les institutions judiciaires françaises d’Ancien Régime (licence 1 droit)
  • Cours d’Histoire des institutions médiévales (licence 1 droit)
  • Cours d’Histoire des institutions depuis la Révolution (licence 1 droit)
  • Cours de questions et politiques sociales (M1 droit public approfondi/M1 Science politique)
  • Cours de culture générale (licence 1 droit)
  • Travaux dirigés d’Histoire des idées politiques (licence 3 droit)
  • Travaux dirigés d’Histoire du droit et des institutions d’Ancien Régime (licence 1 droit)
  • Travaux dirigés de Formation historique du droit (licence 1 droit)
     

Publications les plus significatives (sur les 5 dernières années)

  • "La réconciliation des époux devant la justice au XIXe siècle", Revue de Droit Canonique, n°66, 2016.
  • « La notion de faits injurieux dans le divorce et la séparation de corps au XIXe siècle », Revue historique de droit français et étranger, n°3 juillet-septembre 2012, pp.329-378.
  • «Etude sur le ministère public sarde au XIXe siècle (1814-1860): l'exemple des avocats généraux et des avocats fiscaux généraux », Rivista di storia del diritto italiano, anno LXXXIV, 2011, pp.325-361.
  • « Du droit d’option des niçois pour la nationalité sarde (1860) », dans "Per Torino da Nizza e Savoia", sous la direction de Gian Savino Pene Vidari et Rosanna Roccia, Centro di studi piemontesi,Turin, 2011, pp.443-466.
  • « Aspects de la magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle (1814-1860) », Rivista di storia del diritto italiano, anno LXXXIII, 2010, vol.LXXXIII, pp.237-272.
  • « Le volontariat dans les Sénats du royaume de Piémont-Sardaigne sous la Restauration (1814-1848) », Bollettino storico-bibliografico subalpino, anno CVII, 2009, second semestre, pp.469-522.
  • « Punir le crime à Nice au XVIIIe siècle : comportements criminels et fonctionnement de la justice pénale », Colloque « Justice, juges et justiciables dans les Etats de la Maison de Savoie », organisé les 25 et 26 octobre 2007 à Aoste, dans le cadre du projet Interreg « Une civilisation sans frontières Savoie-Piémont-Aoste-Nice du XVIe au XVIIIe siècle »Recherches Régionales, 2010, n°195.
  • « Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIe siècle (1700-1792) », Montpellier, 2008. Ouvrage tiré de la thèse de doctorat en droit soutenue le 24 septembre 2005 à l'Université de Nice Sophia-Antipolis, sous la direction du Professeur Marc Ortolani.
  • « La question de l’instruction dans le code de procédure pénale du royaume de Piémont-Sardaigne de 1859 », Colloque « Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe », organisé à Angers les 18 et 19 octobre 2007, sous la direction des Professeurs Joël Hautebert et Sylvain Soleil. Paris, Editions juridiques et techniques, 2008.
  • « La police de ville à Nice aux XVIIe et XVIIIe siècles », Journée d’étude,« Les archives se dévoilent autour du fonds ancien des Archives de Nice. XIIIe-XVIIIe siècles », organisée par les Archives Municipales de Nice à l’occasion de la publication de l’inventaire des séries anciennes le 30 novembre 2006, Nice, 2007.
  • « Le contentieux du personnel de la fonction publique devant le Conseil de préfecture interdépartemental des Alpes-Maritimes, de la Corse et du Var (1939-1945) », Journée d’étude organisée par le Laboratoire ERMES (Centre d’Histoire du droit Maryse Carlin) et l’Ecole doctorale Interactions Nationales, Européennes et Internationales de l’Université de Nice Sophia-Antipolis le 25 novembre 2005 : « Cent ans de justice administrative à Nice 1860-1953 ». La justice administrative à Nice (1800-1953). Du Conseil de préfecture au Tribunal administratif, sous la direction des Professeurs Olivier Vernier et Marc Ortolani, Nice, Serre, 2006.
  • « L’activité extrajudiciaire d’un substitut de l’avocat fiscal général au Sénat de Nice : Charles-Anselme Martini de Châteauneuf (1774-1791) », Journée d’étude du 21 novembre 2003 : « Aspects de la justice dans les Alpes-Maritimes du Moyen Age au XIXe siècle ». Faculté de Droit, des Sciences Politiques, Economiques et de Gestion de Nice, Recherches Régionales, 2004, n°174.

En préparation

-Participation à l'ouvrage collectif, "Du duché de Savoie au royaume d'Italie (1416-1861). Histoire des Etats de Savoie-Piémont", comité scientifique:Paola Bianchi, Guido Castelnuovo, Giulano Ferretti, Frédéric Ieva, Pierpaolo Merlin, Frédéric Meyer, Silvano Montaldo. A paraître aux Editions Garnier, Paris, en 2016.

- "Les enjeux de frontières entre Nice et Monaco au XVIIIe siècle". Colloque organisé par les Archives départementales des Alpes-Maritimes en avril 2016, intitulé: "Franchir les frontières des Alpes Maritimes (1760-1947). Institutions, hommes, imagnaire".

-"Les tribulations du couple devant la justice au XIXe siècle".

-"Les parlementaires des départements d'Algérie sous la IIIe et la IVe République". Participation au programme de recherche ANR du laboratoire CMMC de l'UNSA consacré à l'étude des élites politiques de la Révolution française à la Ve République en méditerranée, qui donnera lieu à la publication d'un ouvrage collectif intitulé :"Pour une histoire politique de la France méditerranéenne".

-"L'assistance médicale en Algérie: organisation et fonctionnement (1830-1962)".

 

 

Communications à des colloques (sur les 3 dernières années)

  • "Discours de médecine légale dans le Traité de François-Emmanuel Fodéré et pratique de l'expertise clinique: l'exemple du procès pour viol à Nice au XIXe siècle (1814-1860). Colloque international organisé par l'Université de Genève les 26,27 et 28 novembre 2015, "Fodéré à la genèse de la médecine légale moderne. Doctrines, pratiques, savoirs et réseaux d'experts des Lumières au début du XXe siècle, à paraître.
  • " La réconciliation des époux devant la justice au XIXe siècle". Colloque organisé par l'Institut de droit canonique de l'Université de Strasbourg les 18 et 19 mai 2015, "La conjugalité", à paraître en 2016 dans la Revue de droit canonique.
  • "Decisiones et rappresentanze des juristes niçois au XVIIIe siècle". Colloque organisé dans le cadre du PRIDAES des 6 et 7 novembre 2014, "Droit et juristes dans les Etats de Savoie: modèles juridiques nationaux et science européenne". A paraître.
  • "Etude sur la magistrature sénatoriale du royaume de Piémont-Sardaigne au XIXe siècle". Colloque des 9 et 10 octobre 2014 organisé par l'Université de Genève et l'Université de Savoie, "Les Sénats des Etats de Savoie: carrefours des circulations et des mobilités judiciaires (époque moderne-XIXe siècle). A paraître.
  • "Les relations du Sénat de Nice avec les autorités ecclésiastiques du Comté au XVIIIe siècle: entre opposition et protection". Colloque du PRIDAES 7 " Etats de Savoie, Eglises et institutions religieuses des Réformes au Risorgimento", Lyon, 17, 18 et 19 octore 2013, à paraître.
  • « Les enseignements des bans champêtres niçois en matière de protection des ressources naturelles au XVIIIe siècle". Actes du colloque du PRIDAES 5 « Protection et valorisation des ressources naturelles dans les Etats de Savoie du Moyen âge au XIXe siècle. Contribution à une histoire du développement durable", Cuneo, 6 et 7 octobre 2011, Nice, Serre, 2014, pp.371-383.
  • « Officiers de justice et opinion publique sous les règnes de Charles VI et Charles VII : étude doctrinale et normative (1380-1461) ». Colloque « Rumeurs, propagande et manipulation de l’opinion publique aux XIVe, XVe et XVIe siècles », organisé à l'Université du Québec par le Professeur Luc Vaillancourt, les 19 et 20 mai 2011. Presses de l'Université Laval, 2012.
  • « Tutelle sénatoriale et respect des droits et propriétés des communautés et des hommes du Comté de Nice au XVIIIe siècle ». Actes du colloque organisé à Turin les 9 et 10 octobre 2009 dans le cadre du PRIDAES III, « Propriété individuelle et propriété collective dans les Etats de Savoie : contrats, pratiques et institutions », Nice, Serre, 2012.
  • « Les limites du comté de Nice et de la République de Gênes au XVIIIIe siècle: affermissement de la frontière politique et défense de la raison territoriale des communautés ». Colloque du PRIDAES II, « Pouvoirs et territoires dans les Etats de Savoie », Nice les 29, 30 novembre et 1er décembre 2007, Nice, Serre, 2010.

Participations aux projets ou activités de l’ERMES

  • Partenaire du PRIDAES. Ce programme de recherche, élaboré par le Centre d’Histoire du droit Maryse Carlin, se donne pour objectif, en collaboration avec les Universités italiennes et françaises, de parvenir à une meilleure connaissance des institutions et du droit des Anciens Etats de Savoie, et plus précisément leur formation, leurs transformations, leurs évolutions, leurs différences ou convergences éventuelles, leur comparaison interne et externe.