Marc ORTOLANI

Grade et section :
Agrégé des facultés de droit - Professeur des Universités – Histoire du droit et des institutions

Adresse mail institutionnelle :
ortolani@unice.fr">mailto:ortolani@unice.fr">ortolani(at)unice.fr

n° de téléphone :
04 92 15 70 92

n° de bureau :
Bureau 407
 

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Thématiques de recherche

  • Histoire du droit et des institutions des anciens Etats de Savoie
  • Histoire du droit pénal et de la justice criminelle
  • Histoire des idées politiques
  • Histoire de la vie politique locale

Enseignements

À l’UNS

  • " Histoire de la codification pénale ", Cours Master II Histoire du droit.
  • " Histoire de la sanction pénale ", Cours Master II Droit privé et sciences criminelles.
  • " Histoire de la procédure pénale ", Cours de Master I Droit privé et sciences criminelles.
  • " Histoire des idées politiques ", Cours 3ème année de Licence Droit et science politique.
  • " Droit et mise en valeur du patrimoine culturel privé", Cours Master II histoire du droit.

Dans une autre université :

  • " Histoire de la codification française ", Cours dans le cadre d’un Enseignement de droit français, niveau licence (Laurea breve), Université de Turin.

Responsabilités institutionnelles et collectives au sein de l’UNS (dont ERMES)

  • Directeur du laboratoire ERMES depuis janvier 2012
  • Coordination depuis 2006 (en tant que coordinateur principal) d’un Programme de Recherche international sur les Institutions et le Droit des Anciens Etats de Savoie (PRIDAES).
  • Directeur (2003-2010) puis Membre (depuis 2010) du conseil de l’Ecole doctorale DESPEG «  Droit et sciences politiques, économiques et de gestion ».
  • Responsable depuis 2002 d’une double licence de droit franco-italienne entre les universités de Nice et de Turin.

Responsabilités institutionnelles et collectives en dehors de l’UNS

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Publications les plus significatives

Ouvrages parus :

  • " Pouvoir et territoire dans les Etats de Savoie " - Actes du colloque de Nice (direction de la publication), Nice, Ed. Serre, 2010, 580 p.
  • " Histoire des idées politiques " - Manuel en collaboration avec L. Reverso, U. Bellagamba et K. Deharbe, Paris, Le panorama du droit, 2016, (3e édition), 469 p.
  • " Commerce et communications maritimes et terrestres dans les Etats de Savoie " (direction de la publication), Nice, Ed. Serre, 2011, 284 p.
  • " Propriété individuelle et collective dans les Etats de Savoie" (direction de la publication), Nice, Serre, 2012, 316 p.
  • " Consentement des populations, plébiscites et changements de souveraineté ", (direction de la publication avec Bruno Berthier), Nice, Serre, 2013, 493 p.
  • "Protection et valorisation des ressources naturelles dans les Etats de Savoie - Contribution à une histoire du développement durable", (direction de la publication), Nice, Serre, 2014, 445 p.
  • "Itinéraires croisés d'histoire du droit entre France et Etats de Savoie - Etudes Michel Bottin", (direction de la pulbication avec Olivier Venier), Nice, Serre, 2015, 615 p.
  • "Intendants et intendance en Europe et dasn les Etats de Savoie, XVIIe-XIXe s" (direction de la publication avec Karine Deharbe et Olivier Vernier), Nice, Serre, 2016, 483 p.

Ouvrages à paraître :

  • "Etats de Savoie, Eglises et institutions religieuses des réformes au Risorgimento"  (direction de la publication avec Christian Sorrel et Olivier Vernier), Nice, Serre, (à paraître 2016).
  • "Droit et justice dans les Etats de Savoie. Modèles juridiques nationaux et science européenne" Acte du colloque de Cuneo, 2014, (direction de la publication) Nice, Serre, (à paraître 2017).
  • "Fodéré à la naissance de la médecine légale moderne : doctrines, pratiques, savoirs et réseaux d'experts des Lumièrs au début du XXe siècle", (Direction de la pulbication avec Michel Porret, Frédéric Chauvaud,  Alessandro Pastore, Patrice Mangin), PU Rennes (à paraître 2018).

Articles et chapitres d'ouvrages :

  • « La vie politique à Grasse et ses relations avec l’Eglise au tournant des XIXe et XXe siècles » in Histoire de l’Eglise de Grasse (s.d. Pr. J. L. Gazzaniga), Ed. Tac Motifs, 2009, pp. 75-115.
  • « L’empoisonnement à Nice sous la Restauration – enquête judiciaire et expertise toxicologique », Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis – The Legal History Review, 2008, pp. 95-131.
  • « Le traitement pénal du suicide à Nice au début du XIXe siècle », in Etudes d’histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin (s.d. O. Vernier, M. Bottin, M. Ortolani), Paris, La mémoire du droit, 2008, pp. 669-686.
  • « Victor Masséna, député des Alpes-Maritimes, 1863-1870 », Nice Historique, 2008, pp. 157-169.
  • « La répression pénale du suicide à Nice sous la Restauration », Bollettino storico-bibliografico subalpino, Turin, 2008, pp. 486-532.
  • « Le voyage de Napoléon III à Nice – une consécration de l’annexion », Nice Historique, 2010, pp. 154-189.
  • "Procédure criminelle, Savoie, XVIIIe siècle - Leggi e costituzioni di Sua Maestà - Royales constitutions du Royaume de Piémont-Sardaigne version de 1729", (avec S. Maccagnan), in La procédure et la construction de l'Etat en Europe (XVIe-XIXe s), s.d. S. Soleil, J. Hautebert, P. U. Rennes, 2011, pp. 507-573.
  • "Les élections législatives dans les Alpes-Maritimes sous le Second Empire - l'apprentissage de la candidature officielle", in Mélanges Ralph Schor (s.d. J.P. Pellegrinetti), Paris, Garnier, 2016.
  • "Flaminius Raiberti, président du Conseil général (1911-1926). La position départementale d'un homme d'Etat", Nice historique, 2011, pp. 350-383.
  • "Louis Gassin, président du Conseil général (1926-1931). Un grand avocat au service du département" (avec O. Vernier et M. Bottin), Nice historique, 2011, pp. 384-421.
  • " La peine dans les royales constitutions du  Royaume de Piémont-Sardaigne au XVIIIIe siècle" (avec S. Blot Maccagnan), in Bollettino Storico-bibliografico subalpino, Turin, 2013, CXI-II, pp. 661-674.
  • "Les cloches de la discorde. Pratiques religieuses et enjeux politiques dans le comté de Nice sous la Révolution et l'Empire", Nice historique, 2014, pp. 4-39.
  • "L'histoire comparée du droit" (avec J.L. Halpérin, C. Archan, S. Dauchy, S. Soleil, A. Wijffeld), in "L'histoire dudroit en France" (s.d. J. Krynen, B. d'Alteroche), Paris, Garnier, 2014.
  • "Images du pouvoir et pouvoir des images - Essai sur la représentation inconographique du roi médiéval", in Politica.eu (revue électronique), 2015, n°1, pp. 69-98.
  • "Le procès à cadavre des suicidés à la fin de l'Ancien Régime. Deux exemples provençaux", à paraître dans Historia et Jus.

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Communications à colloques les plus significatives

  • "La tutelle du pouvoir sur l'administration du territoire : la réforme de 1775 et les conseils des communautés du comté de Nice", in Pouvoirs et territoires dans les Etats de Savoie (s.d. M. Ortolani), Nice, Serre, 2010, pp. 225-238.
  • « Etat des recherches et perspectives de recherche dans les fonds judiciaires du Sénat de Nice XVIIe-XIXe s » in Justice, juges, justiciables (s.d. G.S. Pene-Vidari), Recherches Régionales, 2010, n°195, pp. 73-89.
  • « L’acculturation juridique du comté de Nice sous occupation française (1792-1814) -l’exemple de la justice pénale », in Modernité, tradition et acculturation juridique, Brussel, Iuris Scripta Historica,  XXVII, 2011, pp. 207-220.
  • « Les assemblées délibérantes des communautés du comté de Nice au XVIIIe siècle. De l’autonomie à la tutelle », in Le gouvernement des communautés politiques à la fin du Moyen-âge entre puissance et négociation – Villes, finances, Etat, Paris, Ed. Panthéon-Assas, 2011, pp. 179-200.
  • « Le passage du col de Tende à la fin du XVIIIe siècle - Jalons pour une histoire du Service public des transports », in  Commerce et communications maritimes et terrestres dans les Etats des Savoie, (s.d. V. Piergiovanni,  M.  Ortolani), Nice, Serre, 2011, pp. 37-62.
  • "Le droit de bandite dans le pays niçois - Etapes d'une réflexion", colloque international Pridaes III, "Propriété individuelle et propriété collective dans les Etats de Savoie", (s.d. G.S. Pene Vidari, M. Ortolani), Nice, Serre, 2012, pp. 111-130.
  • « Le plébiscite de 1860 pour l’annexion de Nice à la France », colloque international de Turin (s.d. G.S. Pene Vidari) «L’avvio subalpino all’unificazione italiana – I plebisciti del 1860 e il governo sabaudo », (à paraître 2017).
  • « La peine dans les Royales constitutions du royaume de Piémont-Sardaigne au XVIIIe siècle » (avec Stéphanie Blot-Maccagnan), in « La dimension historique de la peine » (s.d. P. Bodineau, R. Bueb, C. Dugas de la Boissonny, Y. Jeanclos), Paris, Economica, 2013, pp. 242-259.
  • « Consentement ignoré et annexion manquée – Tende et La Brigue en 1860 », colloque international de Nice-Chambéry (Pridaes IV) « Consentement des populations, plébiscites et changements de souveraineté », (s.d. M. Ortolani), Nice, Serre, 2013, pp. 345-372.
  • « Nice avant son annexion à la France (1848-1859) », colloque international de Chambéry, « 1860, la Savoie, la France et l’Europe » 2010, (s.d. Y. Kinossian, S. Milbach, G.H. Souttou, D. Varaschin), Bruxelles, Peter Lang, 2012, pp. 47-70.
  • « L’espionnage sur la frontière des Alpes-Maritimes au tournant des XIXe et XXe siècles », Colloque UMR-URMIS 2011, in Migrations internationales, 2012, n°240, vol 24, pp. 117-134.
  • « Pouvoir réglementaire et prévention des épizooties dans le royaume de Sardaigne au XVIIIe siècle » in « Protection et valorisation des ressources naturelles dans les Etats de Savoie – contribution à une histoire du développement durable », (s.d. M. Ortolani), Nice, Serre, 2015, pp. 423-442.
  • " (In)-disciplines et sanctions partisanes au regard de l'histoire française", in « (In)-disciplines et sanctions partisanes – perspectives comparées », colloque de Science politique de Nice, (s.d. N. Bué), 2011, (à paraître 2016).
  • « Expertise et preuve de l’empoisonnement devant les cours souveraines du Piémont sous la Restauration » in « Le Corps empoisonné – Pratiques, savoirs, imaginaire » (s. d. L. Bodiou, F. Chauvaud, M. Soria), Paris, Garnier, 2014, pp. 371-386.
  • « Le rétablissement de l’intendance de Nice en 1814 », in « Intendant et intendance dans les Etats de Savoie et en Europe XVIIe XIXe s », Colloque international Nice, 2012 (Pridaes VI),  (s.d. M. Ortolani, O. Vernier, K. Deharbe) Nice, Serre, 2016, pp. 413-432.
  • "La finalità della pena nella Francia degli ultimi anni dell'Antico regime", Conférence, Naples, Università Federio II, 2012, (à paraître 2017).
  • "Les cloches du comté de Nice sous la Révolution. Traditions religieuses, enjeux politiques et pratiques institutionnelles", in Etats de Savoie, Eglise et institutions religieuses des réformes au Risorgimento, (s.d. C. Sorrel, M. Ortolani), colloque de Lyon (Pridaes VII), 2013, (à paraître 2016).
  • "La peine dans les jugements criminels du Sénat", in Le Sénat de Nice à l'occasion du 400e anniversaire de sa création, (s.d. O. Vernier) Colloque, Nice,  2013, (à paraître 2017).
  • "La circulation des pratiques judiciaires entre les Sénats sous la Restauration. L'exemple de la répression de la tentative de suicide", in Les Sénats des Etats de Savoie. Circulation des pratiques judiciaires, des magistrats, des normes XVIe-XIXe s. (s.d. F. Briegel, S. Milbach), Rome, Carocci, 2016 , pp. 169-187.
  • "Joseph Louis Elzéar Ortolan et le code pénal piémontais de 1839", in Droit et justice dans les Etats de Savoie. Modèles juridiques nationaux et science européenne, (s.d. M. Rosboch, M. Ortolani), colloque Cuneo (Pridaes VIII), 2014, (à paraître 2017).
  • "Fodéré au Tribunal. Comment il servit de base en 1823 à une consultation d'expert pour défendre une jeune fille accusée d'infanticide", in Fodéré à la naissance de la médecine légale moderne, colloque Genève 2015 (s.d. M. Porret, F. Chauvaud) (à paraître 2018).
  • "La population du comté de Nice face à une nouvelle frontière. Le front franco-sarde 1792-1794", in Fixer er franchir la frontière des Alpes-Maritimes 1760-1947, Colloque Nice 2016, (à paraître 2017).
  • "Introduction. Le peuple du mot à la chose. Quelques jalons dans l'histoire des idées politiques", in Le peuple, colloque Aix Marseille Université 2015, (à paraître 2017).

 

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Directions de thèse

M. H.L. Bottin
Titre de la thèse : Le prince, la ville et la loi. Contribution à l'étude de la norme écrite à partir des Statuts de Nice XIIe-XVe s.

Mme B. Hollender-Decourt
Titre de la thèse : Les attributions extra judiciaires du Sénat de Nice au XVIIIe.

Mme P. Prenant
Titre de la thèse : Le brigandage dans le pays niçois et la Provence orientale (XVIIIe-XIXe siècle).

Mlle V. Cecchetti
Titre de la thèse : La criminalité italienne devant  la Cour d’assises des Alpes-Maritimes (1860-1939).

Mlle C. Prampolini-Comos
Titre de la thèse : Les marchés d’approvisionnement des communautés du Comté de Nice et de Provence orientale au XVIIIe siècle.

Mlle M.C. Guiol
Titre de la thèse : Finalités et modalités de la peine dans la doctrine pénale et les idées politiques des XVIIe et XVIIIe siècles.

M. H. M'bodj
Titre de la thèse : Les juridictions criminelles en A.O.F. de la fin du XIXe siècle aux indépendances.

Mlle G. Callemein
Titre de la thèse : L’empoisonnement devant la justice criminelle française de l'édit sur les empoisonneurs de 1682 à la Révolution.

Mme E. Domenichini

Titre de la thèse : Le suicide dans la doctrine et la littérature médicale aux XVIIIe et XIXe siècles en France et en Italie.

Devenir des jeunes docteurs :

  Demande de qualification CNU Résultat
 B. Decourt-Hollender oui qualifiée
 P. Prenant oui qualifiée
 V. Cecchetti non  
 H.L. Bottin oui qualifié
 M.C. Guiol oui qualifiée
 C. Comos non  
G. Callenmein oui qualifiée

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